Polestar – Déclaration de confidentialité relative à la voiture

La présente déclaration de confidentialité précise la façon dont Polestar traite les données générées par la voiture lorsque vous utilisez une voiture Polestar ainsi que les services connectés proposés par Polestar et par ses partenaires. Découvrez qui nous sommes et comment vous pouvez nous contacter.

Nous accordons de l'importance à la transparence et désirons que vous soyez informé de la façon dont nous utilisons les données à caractère personnel vous concernant. La présente déclaration de confidentialité contient des informations concernant le traitement des données à caractère personnel associées à différentes fonctions de la voiture, mais elle ne présente pas les fonctions elles-mêmes. Pour cela, veuillez consulter le manuel du propriétaire. En cas de contradiction entre la présente déclaration et le manuel du propriétaire au sujet du traitement des données à caractère personnel, la présente déclaration prévaut.

L'ampleur des activités de traitement des données varie selon le modèle de votre voiture, selon les services dont elle est dotée et selon les services que vous choisissez d'activer. La présente déclaration présente le traitement dans son extension maximale. Si votre voiture est dépourvue d'une fonction donnée, du fait de son ancienneté ou, au contraire, de sa nouveauté, le traitement de données associé à cette fonction n'aura pas lieu.

La présente déclaration de confidentialité n'est pas applicable :

• à la mise à disposition d'un accès à l'internet dans votre voiture, accès qui vous est fourni par un opérateur de réseau mobile indépendant de Polestar ;
• à votre usage des services automobiles de Google (Google Automotive Services) – Les voitures Polestar intègrent les services Google, ce qui implique que le système d'infodivertissement utilise le système d'exploitation Android Automotive, qui propose les services automobiles de Google (par exemple Google Maps, l'Assistant Google et le Google Play Store), et vous offre la possibilité de vous connecter avec un compte Google. Dans ces cas, Google est responsable du traitement et Polestar ne participe pas au traitement des données à caractère personnel vous concernant. Consultez la politique de confidentialité de Google pour plus d'informations. L'utilisation des services automobiles de Google est également soumise aux conditions d'utilisation de Google et aux conditions d'utilisation de Google Maps ;
• à votre usage d'applications et services tiers dans la voiture – Les fonctions proposées dans le Google Play Store sont mises à disposition par des fournisseurs indépendants, de la même façon que sur un smartphone. Lorsque vous connectez votre véhicule à une application tierce, les données à caractère personnel vous concernant et les données relatives à votre véhicule sont transmises à la tierce partie mettant à disposition l'application pour permettre la connexion et votre usage du service tiers. Pour plus d'informations, consultez les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité du prestataire du service concerné ;
• à votre usage de services tiers à valeur ajoutée s'appuyant sur les données du véhicule (par exemple une assurance au kilométrage parcouru).

Polestar a publié d'autres documents relatifs à la confidentialité qui doivent être consultés conjointement avec la présente déclaration pour une compréhension globale de l'usage que fait Polestar des données vous concernant. Les liens suivants vous permettent d'y accéder :

• Politique de confidentialité à l'égard de la clientèle de Polestar
• Déclaration de confidentialité relative à l'application Polestar

La présente section comporte des informations concernant le type de données à caractère personnel que nous traitons à votre sujet, les finalités de ce traitement, les bases juridiques de ce traitement, la durée de ce traitement et les parties responsables selon la finalité du traitement. Le traitement par nos soins de données à caractère personnel vous concernant peut avoir plusieurs des finalités précisées. Les informations relatives aux activités de traitement sont classées dans les sections suivantes :

1. 1.
   Sécurité routière et gestion de la mobilité : fonctions du véhicule qui vous informent des conditions routières et vous avertissent de dangers extérieurs, par exemple Connected Safety, la reconnaissance des panneaux de signalisation et l'adaptation intelligente de la vitesse ; réponses internes, par exemple les services d'urgence (eCall) et l'assistance routière ; et appareils d'analyse des accidents, par exemple l'enregistreur de données d'événement (la « boîte noire » du véhicule) et l'enregistreur de données de sécurité active. En savoir plus
2. 2.
   Entretien et réparation : activités de traitement liées aux mises à jour du logiciel et aux fonctions de signalement des bogues. En savoir plus
3. 3.
   Services véhicule à distance de Polestar : activités de traitement nécessaires pour mettre à disposition des services connectés de Polestar par l'intermédiaire de l'application mobile Polestar ou sur polestar.com.
4. 4.
   Applications système Polestar dans le véhicule : traitement nécessaire pour mettre à disposition dans le véhicule des applications système Polestar telles que les applications Range, Performance et Air Quality. En savoir plus
5. 5.
   Contacts avec le client : activités de traitement nécessaires pour le service clientèle lié au véhicule. En savoir plus
6. 6.
   Développement des activités, des produits et des services : activités de traitement nécessaires au développement continu de nos activités, systèmes, produits et services. En savoir plus
7. 7.
   Obligations légales, initiatives volontaires et, en cas de réclamation, de litige, d'intervention d'une autorité de supervision, etc., activités de traitement nécessaires au suivi des émissions et des risques cybersécuritaires et à la communication de données à caractère personnel aux autorités. En savoir plus

Les données à caractère personnel vous concernant que nous collectons sont principalement issues de votre véhicule, mais, dans certains cas, nous collectons également des données à caractère personnel provenant d'autres sources :

• lorsqu'un entretien de votre véhicule est effectué : nous collectons des informations concernant l'entretien effectué sur votre véhicule auprès des points d'entretien Polestar ;
• lorsque vous contactez nos services clientèle, par exemple en cas de demande d'assistance routière ;
• lorsque nous recevons en votre nom une demande de la part de l'un des affiliés de Polestar ;
• lorsque nous devons vérifier l'identité du propriétaire auprès des autorités (services responsables des permis de conduire et des immatriculations) dans le cadre d'un rappel : nous collectons votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel auprès de l'autorité concernée ;
• lorsque nous recevons de la part du propriétaire du véhicule une demande de changement de propriétaire : nous collectons l'adresse courriel du nouveau propriétaire auprès du propriétaire enregistré. 

En vue de proposer nos produits et services et de nous conformer à la réglementation, nous sommes dans la nécessité de communiquer des données à caractère personnel vous concernant à des tiers, y compris d'autres sociétés du Groupe Polestar et des tiers contribuant de diverses façons à nos activités et à notre offre de produits et services. Les catégories de ces destinataires sont indiquées ci-dessous.

• Sociétés affiliées de Polestar ;
• Prestataires de services Polestar : nous recourons à des tiers pour fournir nos services (par exemple des prestataires de services informatiques pour la maintenance des systèmes ou le soutien technique, des prestataires de services de messagerie, des prestataires de services bancaires et de paiement, des prestataires de services d'analyse). Ceux-ci ont accès aux informations vous concernant dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour accomplir ces tâches pour notre compte et il leur est interdit de les divulguer ou de les utiliser à d'autres fins ;
• Services de tiers : vous pouvez connecter votre véhicule à des services tiers, par exemple les services de fournisseurs d'applications embarquées ou mobiles et de réseaux sociaux ;
• Autorités : la loi peut dans certains cas exiger que nous communiquions des informations à des autorités publiques ou répressives, par exemple la police, une autorité de protection de la vie privée, l'administration fiscale, un tribunal ou une autorité chargée de l'immatriculation des véhicules, ce en réponse à une demande valide et légale, par exemple une assignation à comparaître ou une décision de justice. Nous pouvons également communiquer des informations lorsque cela est nécessaire en vue de préserver nos droits, nos biens ou notre sécurité, les vôtres ou ceux d'autrui. Nous respectons l'ensemble des réglementations en vigueur concernant la communication d'informations aux autorités publiques. Nous examinons avec soin, avant toute communication d'informations, la validité et la légalité de chaque demande ainsi que les conséquences de cette communication sur les personnes concernées par la demande. En cas de demande d'informations formulée par une autorité publique, nous déploierons des efforts raisonnables pour vous en informer, à moins que la loi ou une décision de justice nous l'interdise. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos pratiques en matière de communication d'informations aux autorités, veuillez nous contacter ;
• Partenaires commerciaux, par exemple la Volvo Car Corporation, des ateliers et points d'entretien, des sociétés de financement et de crédit-bail, des sociétés d'assurances, des prestataires de services de recharge des véhicules, des bureaux de conseil juridique, des agences et sociétés de publicité et des sociétés d'études de marché ; et
• Prestataires de services de plateforme de réseaux sociaux.

Nous nous efforçons de traiter les données à caractère personnel vous concernant au sein de l'UE/EEE. Néanmoins, Polestar est une entreprise internationale, et ces données seront transférées hors de l'UE/EEE dans certains cas, par exemple lorsque nous les communiquons à l'une de nos sociétés affiliées, à un partenaire commercial ou à un sous-traitant opérant à l'extérieur de l'UE/EEE.

Nous transférons des données à caractère personnel vers les États-Unis d'Amérique et vers le Royaume-Uni afin de les mettre à disposition de prestataires de services d'hébergement de systèmes informatiques, de services de soutien informatique et de services clientèle.

Nous veillons toujours à ce que le niveau élevé de protection garanti par le RGPD soit appliqué aux données à caractère personnel vous concernant, même en cas de transfert de celles-ci hors de l'UE/EEE. En ce qui concerne le Royaume-Uni, la Commission européenne a décidé que le niveau de protection y est adéquat (article 45 du RGPD). Dans le cas des États-Unis d'Amérique, toutes les parties concernées ont conclu avec nous des contrats respectant les clauses contractuelles types de l'Union européenne (article 46 du RGPD) ou bénéficient d'une certification au titre du cadre de protection des données UE-États-Unis, de l'extension au Royaume-Uni du cadre de protection des données UE-États-Unis et/ou du cadre de protection des données Suisse-États-Unis négociés avec le ministère du Commerce des États-Unis d'Amérique. Par ailleurs, nous prenons des mesures supplémentaires d'ordre technique, organisationnel et sécuritaire lorsque cela est nécessaire, par exemple le chiffrement et la pseudonymisation. Les contrats de traitement de données signés par chacun des sous-traitants contribuant à la fourniture des produits et services de Polestar limitent leur capacité à utiliser les données personnelles vous concernant à des fins autres que celles que nous avons définies.

En vue de protéger les informations à caractère personnel vous concernant de la perte, du vol ou d'un accès, d'une utilisation ou d'une communication non autorisé, nous avons pris des mesures d'ordre technique, administratif et physique, y compris le cryptage des données transmises et stockées, ainsi que la mise en place de droits d'accès. Malheureusement, aucune méthode de transmission par l'internet et de stockage électronique n'est sécurisée à 100 %.

Vous trouverez ci-dessous une liste des droits dont vous bénéficiez dans le cadre du traitement des données à caractère personnel vous concernant. Si vous désirez exercer l'un de vos droits, veuillez remplir ce formulaire web ou nous contacter par un autre moyen. En cas d'objection ou de réclamation relativement à la façon dont nous traitons les données à caractère personnel vous concernant, veuillez nous contacter et nous tenterons de remédier au problème. Vous êtes à tout moment en droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de supervision compétente à l'endroit où vous résidez, à l'endroit où vous travaillez ou à l'endroit où vous considérez qu'une infraction a été commise. En Suède, Integritetsskyddsmyndigheten (IMY) assure la supervision de la protection de la vie privée.

Vous êtes en droit de savoir si nous traitons des données à caractère personnel vous concernant. Dans l'affirmative, vous êtes également en droit de recevoir des informations concernant les données à caractère personnel que nous traitons et les finalités de ce traitement. Par ailleurs, vous êtes en droit de recevoir une copie de toutes les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet.

Si vous désirez des informations spécifiques, veuillez l'indiquer dans votre demande. Vous pouvez, par exemple, spécifier si vous êtes intéressé par un certain type d'informations, telles que vos coordonnées, ou par une certaine période.

Si les données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet sont incorrectes, vous êtes en droit de demander leur rectification. Vous êtes également en droit de compléter des informations incomplètes ou incorrectes par les informations complémentaires nécessaires.

Lorsque nous avons procédé à la rectification de données à caractère personnel vous concernant ou à l'adjonction de données complémentaires, nous en informerons, dans la mesure où cela est possible et n'exige pas des efforts déraisonnables, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant, le cas échéant. Nous vous indiquerons bien entendu également, sur demande, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant.

Si vous demandez la rectification de données, vous êtes également en droit de demander que le traitement auquel nous procédons soit limité pendant le délai nécessaire à l'examen de la question.

Vous êtes en droit de demander l'effacement des données vous concernant dans certains cas, à savoir :

1. 1.
   lorsque les données ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ;
2. 2.
   lorsque vous retirez votre consentement et que le traitement n'a plus d'autre base juridique (le cas échéant) ;
3. 3.
   lorsque les données sont utilisées à des fins de prospection et que vous objectez à celle-ci ;
4. 4.
   lorsque vous vous opposez à leur utilisation sur la base de notre intérêt légitime et que nous ne sommes pas en mesure de justifier ce traitement par un motif sérieux surpassant vos intérêts et vos droits ;
5. 5.
   lorsque les données à caractère personnel ont été utilisées de manière illicite ; ou
6. 6.
   lorsque l'effacement est exigé par la loi.

En cas d'effacement de données à caractère personnel suite à une demande de votre part, nous en informerons, dans la mesure où cela est possible et n'exige pas des efforts déraisonnables, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant, le cas échéant. Nous vous indiquerons également, sur demande, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant.

Vous êtes en droit de vous opposer à un traitement s'appuyant sur notre intérêt légitime. Si vous vous opposez à cette utilisation, nous déterminerons, sur la base de votre situation, si notre intérêt à utiliser les données à caractère personnel surpasse votre intérêt à ce qu'elles ne soient pas utilisées. Si nous ne sommes pas en mesure de justifier cette utilisation par des motifs convaincants et légitimes surpassant les vôtres, nous cesserons d'utiliser les données à caractère personnel concernées par votre objection, sous réserve que nous n'ayons à les utiliser pour fonder, pour exercer ou pour défendre nos droits. Si vous vous opposez à l'utilisation de données à caractère personnel vous concernant, vous êtes également en droit de demander la limitation de leur utilisation pendant le délai nécessaire à l'examen de la question.

Vous êtes à tout moment en droit de vous opposer à la prospection. 

Vous êtes en droit de retirer à tout moment votre consentement à un traitement spécifique. Pour cela, contactez-nous.

Le retrait de votre consentement n'affectera pas les opérations de traitement qui ont déjà été effectuées.

La limitation implique le marquage des données de sorte qu'elles soient utilisées à certaines fins limitées uniquement. Le droit de limitation peut être exercé :

1. 1.
   lorsque vous estimez que les données à caractère personnel vous concernant sont incorrectes ou inexactes et que vous avez demandé leur rectification ; dans ce cas, vous pouvez également demander que l'utilisation que nous en faisons soit limitée pendant que nous examinons la question ;
2. 2.
   lorsque l'utilisation des données à caractère personnel est illicite, mais que vous ne désirez pas qu'elles soient effacées ;
3. 3.
   lorsque les donnés ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, mais qu'elles vous sont nécessaires pour fonder, pour exercer ou pour défendre un droit ;
4. 4.
   si vous vous opposez à l'utilisation ; dans ce cas, vous pouvez demander la limitation de l'utilisation que nous faisons des données vous concernant pendant que nous déterminons si notre intérêt à les traiter surpasse vos intérêts.

Si vous avez demandé la limitation de l'usage des données vous concernant, nous demeurons en droit de les conserver, si nous avons obtenu votre consentement à leur utilisation, en vue de fonder ou défendre nos droits ou de défendre les droits d'autrui. Nous pouvons également utiliser les informations pour des motifs liés à l'intérêt général.

Nous vous informerons de l'arrivée à expiration de la limitation.

Si nous limitons l'utilisation que nous faisons des données vous concernant, nous en informerons également, dans la mesure où cela est possible et n'exige pas des efforts déraisonnables, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant, le cas échéant. Nous vous indiquerons également, sur demande, les parties auxquelles nous avons communiqué des données vous concernant.

Si le traitement s'appuie sur votre consentement ou sur un contrat passé entre vous et nous, vous êtes en droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement (portabilité des données).

Le menu des paramètres de confidentialité à l'écran central vous permet d'activer et de désactiver la communication et l'utilisation des données vous concernant pour des services spécifiques. Les paramètres de confidentialité recouvrent le microphone, la localisation, les autorisations d'application et la communication de données à Polestar et à Google. Le guide de prise en main du véhicule vous donne une première occasion de définir vos préférences en matière de confidentialité relativement à la communication de données à Polestar et à Google. Après la prise en main, vous pourrez spécifier vos préférences en matière de confidentialité en appuyant sur Paramètres, puis sur Confidentialité.

La communication de données à Polestar est désactivée par défaut. Veuillez néanmoins noter que vous n'êtes pas en mesure de refuser tous les processus de collecte de données du véhicule, car certains services du véhicule sont obligatoires en vertu de la loi, comme, par exemple, les appels d'urgence eCall. Vous trouverez davantage d'informations concernant les appels d'urgence eCall plus haut dans le document.

Polestar Performance AB (désignée par les mentions « Polestar », « nous », « notre » ou « nos ») est responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant tel que précisé dans la présente déclaration. Si d'autres entités traitent des données à caractère personnel conjointement avec nous, dans le rôle de responsable conjoint du traitement, cela est explicitement mentionné.

Polestar Performance AB joue également le rôle d'interlocuteur principal pour les personnes concernées désirant exercer leurs droits et de responsable principal de la mise d'informations à disposition des personnes concernées lorsque le responsable du traitement est une entreprise du Groupe Polestar. Vous pouvez bien entendu exercer les droits qui vous sont accordés par le RGPD à l'égard de tout responsable du traitement mentionné dans la présente déclaration.

Le nom et les coordonnées de chaque responsable du traitement sont indiqués dans la liste ci-dessous.

Polestar Performance AB est une personne morale enregistrée en Suède sous le numéro d'entreprise 556653-3096 et sise à l'adresse Assar Gabrielssons Väg 9, 405 31 Göteborg, Suède (adresse postale) ainsi qu'à l'adresse Polestar HQ, Assar Gabrielssons Väg 9, 418 78 Göteborg, Suède (adresse d'accueil).

Polestar Automotive Belgium BV est une entité légale belge, immatriculée sous le numéro 0737.385.783, dont l'adresse est GARE MARITIME, Rue Picard 11, boîte 506, 1000 BRUXELLES, Belgique. Polestar Automotive Belgium BV est - dans le cadre de la responsabilité conjointe de traitement - généralement responsable du marketing, des ventes et des relations avec la clientèle ainsi que des services spécifiques au marché sur son marché.

Polestar a nommé un délégué à la protection des données pour le Groupe Polestar, qui peut être contacté par courrier électronique ou postal aux adresses suivantes :

• Adresse électronique : dpo@polestar.com
• Adresse postale : Polestar Performance AB, à l'attention de : Le délégué à la protection des données, 405 31 Göteborg, Suède

La Volvo Car Corporation est une personne morale enregistrée en Suède sous le numéro de société 556074-3089 et sise à l'adresse 405 31 Göteborg, Suède.

Nous nous réservons le droit de modifier occasionnellement la présente déclaration de confidentialité. Nous vous informerons d'une éventuelle modification par la publication de la déclaration de confidentialité actualisée sur notre site web (accompagnée d'une clarification de la modification). En cas de modification substantielle de notre déclaration de confidentialité, nous vous enverrons une notification par courriel. Nous vous encourageons à nous contacter si vous avez des questions concernant la déclaration de confidentialité ou les modalités selon lesquelles nous traitons les données à caractère personnel vous concernant.